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Recours des tiers : recherche dans le forum

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La recherche a été effectuée sur les mots suivants : recours, tiers
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Discussion
Discussion :
Prescriptions Permis de construire - Légal ?
Auteur du message SamBiz Date du message Le 11 avril 2011 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 27 réponses
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Refus de permis au bout de 2 mois
Auteur du message lorelaï15 Date du message Le 24 octobre 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 25 réponses
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Discussion :
Instruction d'un permis modificatif
Auteur du message karl Date du message Le 07 avril 2005 Forum du message La technique vous échappe ... Nombre de réponses 19 réponses
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Délai pour construction en lotissement
Auteur du message aubriete Date du message Le 05 février 2015 Forum du message Lotissement Nombre de réponses 14 réponses
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Discussion :
Delais pour commencer les travaux
Auteur du message AUDSCL Date du message Le 21 juillet 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 26 réponses
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Discussion :
Doit-on payer la PVR sur un chemin d?accès?
Auteur du message jules51 Date du message Le 01 décembre 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 25 réponses
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Discussion :
Garantie dommage ouvrage
Auteur du message PHIL DU 71 Date du message Le 26 février 2009 Forum du message Autoconstruction et entraide Nombre de réponses 15 réponses
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Discussion :
Respect des délais de recours administratifs
Auteur du message LeBoom Date du message Le 27 septembre 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 11 réponses
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Signature notaire terrain et recours des tiers Résolu
Auteur du message daenarys Date du message Le 14 aout 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion :
Agrandissement garage
Auteur du message Ikarus31 Date du message Le 03 février 2019 Forum du message Plans de maisons Nombre de réponses 29 réponses
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Discussion :
Délais?
Auteur du message estelle1980 Date du message Le 07 aout 2009 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 18 réponses
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Discussion :
Permis de construire déposé en mairie.
Auteur du message meuh Date du message Le 07 février 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 27 réponses
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Discussion :
Délai de recours aux tiers
Auteur du message marynettel Date du message Le 17 décembre 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 22 réponses
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Discussion :
Surélévation d'un immeuble qui date de 1970
Auteur du message marie1970 Date du message Le 20 mai 2018 Forum du message Terrain Nombre de réponses 16 réponses
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Discussion :
Reçu le PC, le démarrage des travaux : c'est quand ?
Auteur du message LandesBois Date du message Le 16 septembre 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 18 réponses
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Discussion :
Refus de permis
Auteur du message thalie83 Date du message Le 22 janvier 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 16 réponses
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Discussion :
Permis tacite et modification des plans
Auteur du message sterenn56 Date du message Le 01 mars 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 41 réponses
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Discussion :
Permis de construire enfin déposé, et 2 questions...
Auteur du message Jesuisl Date du message Le 16 décembre 2008 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
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Discussion :
Acheter un terrain pour le lotir puis revendre des parcelles
Auteur du message Woofy Date du message Le 30 mars 2018 Forum du message Terrain Nombre de réponses 14 réponses
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Discussion :
Devoiement reseau eau usees et pluviales,et abattage d arbre
Auteur du message angelboys13 Date du message Le 29 juin 2015 Forum du message Terrain Nombre de réponses 18 réponses
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Discussion :
Probléme de taxe (participation de tout à l'égout)
Auteur du message Pimprenelle49 Date du message Le 29 avril 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 22 réponses
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Duree maxi d'un chantier
Auteur du message francoisfp Date du message Le 11 janvier 2009 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 13 réponses
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Discussion :
Délai d'instruction du permis de construire ....
Auteur du message leene Date du message Le 05 avril 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 25 réponses
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Discussion :
Recours d'un tiers
Auteur du message Plucky Date du message Le 21 juin 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 23 réponses
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Discussion :
Délai début chantier
Auteur du message debby1987 Date du message Le 19 janvier 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 22 réponses
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Discussion :
Permis de construire accepté puis avenant pour le refuser...
Auteur du message liauco Date du message Le 23 juillet 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 21 réponses
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Discussion :
Besoin retour expérience durée de traitement permis d'aménager avant debut construction
Auteur du message colas33 Date du message Le 06 novembre 2021 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 15 réponses
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Contestation permis de construire au delà des 2 mois
Auteur du message Greg74160 Date du message Le 04 juillet 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 15 réponses
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