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Recours des tiers : recherche dans le forum

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La recherche a été effectuée sur les mots suivants : recours, tiers
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Discussion
Discussion :
Engagement non tenu du voisin a la pose de brise vue
Auteur du message bluesky20215 Date du message Le 22 janvier 2016 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Changement de nom de permis
Auteur du message moitib83 Date du message Le 05 décembre 2014 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 9 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Signature acte définitif
Auteur du message juliecapucine Date du message Le 24 novembre 2014 Forum du message Terrain Nombre de réponses 9 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Panneaux de chantier manquant
Auteur du message J&K85 Date du message Le 11 avril 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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Discussion
Discussion :
Declaration fin de travaux .... H1
Auteur du message gwenaelle_90 Date du message Le 20 janvier 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 14 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Stress du début
Auteur du message nonodody Date du message Le 19 novembre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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Discussion
Discussion :
Problème construction sur limite/POS
Auteur du message Iglus Date du message Le 24 juin 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 14 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Permis tacite ou pas
Auteur du message carotrys Date du message Le 03 aout 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 14 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
IMPORTANT / Recours gracieux d'un tiers sur notre permis de construire
Auteur du message SEB50560 Date du message Le 09 novembre 2016 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Délai de recours
Auteur du message klaxon Date du message Le 19 février 2009 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion
Discussion :
Permis refusé par mauvaise interprétation des règles
Auteur du message letaplois76 Date du message Le 02 juin 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion
Discussion :
Comment remplir un panneau d'affichage PC ?
Auteur du message SoHu Date du message Le 03 octobre 2011 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion
Discussion :
Taxe?
Auteur du message riot777 Date du message Le 20 novembre 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion
Discussion :
Permis de construire
Auteur du message gouldana Date du message Le 11 octobre 2010 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 12 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 13 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Precription achévement des travaux
Auteur du message kouakou87 Date du message Le 15 décembre 2020 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 11 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Affichage du PC sur le terrain
Auteur du message bi-bine Date du message Le 28 aout 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion :
Délai de recours de tiers et délai de retrait !
Auteur du message valfred Date du message Le 08 mars 2009 Forum du message Terrain Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion
Discussion :
Refus du permis de construire modificatif
Auteur du message louistan976 Date du message Le 26 janvier 2016 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
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Discussion
Discussion :
PLU et hauteur dépendance sur limites separatives
Auteur du message fileas Date du message Le 17 avril 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
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Discussion
Discussion :
Recours permis de construire
Auteur du message bluesky20215 Date du message Le 31 janvier 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Découverte zone inondable apres compromis
Auteur du message micka34 Date du message Le 05 octobre 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion
Discussion :
PC recours au tiers début des travaux
Auteur du message Stf33 Date du message Le 27 juillet 2010 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion :
Declaration travaux
Auteur du message lukaspauline Date du message Le 13 décembre 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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Discussion :
Permis accorder mais non conforme a l'agencement du village
Auteur du message Cecilou57 Date du message Le 22 avril 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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Discussion
Discussion :
Terrain vendu avec permis.Puis je annuler ce PC ?
Auteur du message pillaiyar78 Date du message Le 29 mars 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion :
Permis de démolir et permis de construire
Auteur du message erlingur Date du message Le 06 aout 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion :
Refus permis construire
Auteur du message typhenne Date du message Le 05 octobre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion :
Mairie - Ajustement permis de construire
Auteur du message rems22 Date du message Le 11 janvier 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 12 réponses
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Discussion
Discussion :
PC et compromis : quand les dates ne collent pas...
Auteur du message wadbilliga Date du message Le 08 novembre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion
Discussion :
Affichage du PC en lotissement ???
Auteur du message SnowWhite Date du message Le 01 juillet 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion :
Refus de l'ABF avec des recommandations non reprises dans la non opposition de la Mairie
Auteur du message lilibulle94 Date du message Le 01 février 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion
Discussion :
Certificat de non recours administratif
Auteur du message watalibi Date du message Le 23 juin 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion
Discussion :
Règle pour une ouverture de chantier /delai de 2 mois
Auteur du message yebou Date du message Le 02 mars 2009 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 15 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 15 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Delai pour demander un degrevement sur taxe d'urbanisme.
Auteur du message mickdem Date du message Le 15 novembre 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 15 réponses
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