Retour
Menu utilisateur
Menu

Recours des tiers : recherche dans le forum

934 résultats trouvés sur ForumConstruire.com

Votre recherche :

Mot clef
Auteur
Forum




Fraicheur des messages
Afficher les sujets sans réponse

Avez-vous jeté un oeil sur ces pages ?

Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et ...
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Résultats de votre recherche sur le forum :

La recherche a été effectuée sur les mots suivants : recours, tiers
Le mot suivant a été ignoré car absent dans notre base : des
Discussion
Discussion :
Affichage pour recours des tiers, respect obligatoire?
Auteur du message TiZef Date du message Le 04 janvier 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Quel recours pour maison mal placée sur le terrain ?
Auteur du message buycedric Date du message Le 20 octobre 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 13 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Permis tacite, la DDT demande un nouveau permis
Auteur du message elisa21 Date du message Le 21 mars 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 28 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Commencer à construire avant de signer chez le notaire
Auteur du message aurkina Date du message Le 05 juillet 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 18 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 13 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 13 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Permis modificatif pour 25 cm
Auteur du message King Nothing Date du message Le 16 aout 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 16 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Permis de construire, usufruitier et vice de procédure
Auteur du message DanKrys Date du message Le 31 juillet 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 16 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Au secours : besoin d'un tampon d'architecte !
Auteur du message cyberastuce Date du message Le 25 octobre 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 16 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Recours gracieux pour faire annuler un pc..
Auteur du message Paulomaulo Date du message Le 31 mai 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Non respect du delai de recours.Quels risques ?
Auteur du message pillaiyar78 Date du message Le 03 décembre 2016 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 19 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Délais compromis terrain et dépot PC ?
Auteur du message pesmaker Date du message Le 29 mars 2014 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 9 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Conséquences d'une annulation de PC sur CCMI
Auteur du message banzai861 Date du message Le 11 juin 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Construction voisine
Auteur du message Lostek Date du message Le 24 février 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 12 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 14 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Permis de construire refusé
Auteur du message bed Date du message Le 04 aout 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 22 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 13 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Dépassement date notification de délai permis
Auteur du message Gaetano Date du message Le 16 septembre 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 16 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Permis de construire accordé : document à renvoyer ?
Auteur du message ptitejojo Date du message Le 01 juillet 2016 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
La Mairie remet en cause son accord sur le Permis
Auteur du message bobdav2000 Date du message Le 25 novembre 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Transfert partiel de permis, attendre les recours ou pas ?
Auteur du message julien20vt Date du message Le 01 aout 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 15 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Recours contre mon permis de construire
Auteur du message Saba20 Date du message Le 29 janvier 2021 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 14 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
PC tacite / taxe d’aménagement / stratégie
Auteur du message Pepeaut Date du message Le 07 février 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 24 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Permis de construire après révision du POS?
Auteur du message armen22 Date du message Le 29 mars 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 14 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Permis de construire, délai...
Auteur du message huelgoat Date du message Le 12 mars 2009 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 9 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 15 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Renseignement compteur provisoire installation
Auteur du message chrystoo64 Date du message Le 15 novembre 2009 Forum du message La technique vous échappe ... Nombre de réponses 8 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 14 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Recours et délai de 3 mois..
Auteur du message Paulomaulo Date du message Le 27 juin 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Permis obtenu non conforme
Auteur du message gautchier Date du message Le 18 janvier 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Affichage du permis de construire
Auteur du message partage Date du message Le 20 mars 2009 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 11 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 15 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Déclaration préalable
Auteur du message jujuline Date du message Le 18 février 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 15 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 14 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Permis validé par le maire mais défavorable pour ABF
Auteur du message Cyril-Manue Date du message Le 04 février 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Délai des deux mois arrivé à terme, mais permis refusé.
Auteur du message pepere.vince Date du message Le 28 mai 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
A quelle date le délais de recours de l'administration est purgé ?
Auteur du message avjb Date du message Le 04 juillet 2022 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 1 an par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
Discussion
Discussion :
Ajout d'une fenêtre et permis de construire modificatif
Auteur du message Asur Date du message Le 30 octobre 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 14 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mots trouvés : recours, tiers)
  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
uncached
Voir