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Recours des tiers : recherche dans le forum

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La recherche a été effectuée sur les mots suivants : recours, tiers
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Discussion
Discussion :
Taxe de raccordement assainissement
Auteur du message pelmer Date du message Le 06 février 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 20 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Problème avec PC
Auteur du message memenousse Date du message Le 22 septembre 2011 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 10 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Refus de permis de construire
Auteur du message ARTABAN Date du message Le 07 mai 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Permis de construire - mauvais débit d’eau- cuve ?
Auteur du message chaly83 Date du message Le 22 décembre 2021 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 9 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 2 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Montant PFAC?
Auteur du message baie29 Date du message Le 05 janvier 2016 Forum du message VRD - voirie, réseaux, ... Nombre de réponses 14 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Refus de me donner le récépissé du dépot de PC
Auteur du message at0ny Date du message Le 28 mai 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Démolition dans zone non aedificandi. A l'aide
Auteur du message Denisatta Date du message Le 26 avril 2023 Forum du message Terrain Nombre de réponses 13 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 1 an par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Permis de constuire refusé pour cause de changement de plu
Auteur du message anomia Date du message Le 10 mars 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
DAACT obligations et consequences
Auteur du message Neiges Date du message Le 23 juin 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Mitoyenneté et fenêtres , des règles ?
Auteur du message grunk Date du message Le 16 juillet 2019 Forum du message La technique vous échappe ... Nombre de réponses 7 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 4 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Affichage de PC
Auteur du message Lashkmi Date du message Le 26 mars 2018 Forum du message Terrain Nombre de réponses 7 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Devis Extension Eaux Usées et Eau Potable
Auteur du message gend11 Date du message Le 25 décembre 2014 Forum du message VRD - voirie, réseaux, ... Nombre de réponses 12 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Comment connaitre la taxe raccordement à l'égout ?
Auteur du message Toulousains31330 Date du message Le 11 mai 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 12 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Permis de construire accepté
Auteur du message trankillos022 Date du message Le 20 mars 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Lever d'un recours gracieux ?
Auteur du message jeremskin Date du message Le 18 novembre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 12 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
CONFIRMATION Début des TRAVAUX PC - lois et textes
Auteur du message pepa Date du message Le 28 mai 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 16 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
CU positif puis refus du maire au PC
Auteur du message jujudecitron Date du message Le 13 novembre 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 11 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Contestation de permis, questions sur le recours gracieux
Auteur du message Ranuz Date du message Le 12 février 2019 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion
Discussion :
Modification de PC accordé
Auteur du message J&K85 Date du message Le 06 juillet 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
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Discussion :
Participation Raccordement à l'Egout: montant vs. PC
Auteur du message gizmette Date du message Le 09 novembre 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Permis de construire : annulation ou retrait ?
Auteur du message titus38 Date du message Le 01 octobre 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion
Discussion :
Délais Permis de Construire
Auteur du message OlivetIsa Date du message Le 21 septembre 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion :
Servitude de passage respectée mais pas respectée !
Auteur du message soso11 Date du message Le 21 juin 2010 Forum du message Terrain Nombre de réponses 10 réponses
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Discussion
Discussion :
Permis obligatoire ? - quelles démarches d'urbanisme ?
Auteur du message Lau_rent Date du message Le 30 mai 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion :
Terrain lotiessement passe non constructible
Auteur du message sebastien03 Date du message Le 31 mai 2014 Forum du message Terrain Nombre de réponses 4 réponses
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Discussion
Discussion :
PC accordé. Prescriptions ABF sans avis notifié.
Auteur du message benitod06 Date du message Le 10 octobre 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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Discussion
Discussion :
Certificat d'urbanisme opérationnel hors délai
Auteur du message marcelroda Date du message Le 27 décembre 2021 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 12 réponses
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Discussion :
Déclaration préalable refusée
Auteur du message romu044 Date du message Le 04 janvier 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion :
Déclaration préalable ou permis de construire? Un peu perdu
Auteur du message rhaas Date du message Le 29 décembre 2016 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion :
Responsabilite civile - élagueur
Auteur du message Nildag33 Date du message Le 11 octobre 2016 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion :
Taxes et permis de construire
Auteur du message kisscool1981 Date du message Le 17 septembre 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion
Discussion :
Permis de construire, PCMI10 et avancement des travaux
Auteur du message MissMillie29 Date du message Le 18 mai 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion
Discussion :
Recours des tiers posé, le délais changera t-il ?
Auteur du message Johnattan Date du message Le 20 juillet 2011 Forum du message Architectes Nombre de réponses 8 réponses
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Discussion
Discussion :
Taxe amenagement
Auteur du message mantiph Date du message Le 03 avril 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion
Discussion :
Oubli daact
Auteur du message milousol Date du message Le 28 mai 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion
Discussion :
Avis à tiers détenteur
Auteur du message mynolhan Date du message Le 25 mai 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion
Discussion :
Pvr
Auteur du message stephel12 Date du message Le 21 janvier 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Refus entretien servitude/accès impossible
Auteur du message italianissima Date du message Le 27 décembre 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 11 réponses
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Discussion :
DPE: Procès contre diagnostiqueur
Auteur du message Nephaste Date du message Le 10 décembre 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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