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Recours des tiers : recherche dans le forum

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La recherche a été effectuée sur les mots suivants : recours, tiers
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Discussion
Discussion :
PRE abroger car permis anterieur au 1er juillet 2012
Auteur du message busa Date du message Le 12 juin 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Daact
Auteur du message licoupeille54 Date du message Le 02 septembre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Je suis novice, merci de m'aider !
Auteur du message Lounille Date du message Le 20 février 2012 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Recours des tiers sur permis modificatif ?
Auteur du message Matou Date du message Le 28 novembre 2008 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 15 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Construction d'un bateau sur trottoir
Auteur du message BERSAM Date du message Le 07 novembre 2020 Forum du message VRD - voirie, réseaux, ... Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
PFAC : exigible ou non ?
Auteur du message floriann Date du message Le 15 aout 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 5 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Déclaration préalable acceptée par mairie mais non conforme
Auteur du message Tikru Date du message Le 06 juin 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 5 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Permis de construire refusé
Auteur du message moi02 Date du message Le 04 janvier 2016 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Transfert de pc et acceptation du pret immo
Auteur du message estrelina Date du message Le 19 mai 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Extension de réseau
Auteur du message mimichouchou Date du message Le 14 avril 2015 Forum du message La technique vous échappe ... Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
PAC votée après dépôt de permis
Auteur du message sandishlechat Date du message Le 30 mars 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Déclaration préalable et DAACT
Auteur du message emerout Date du message Le 14 juillet 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Problème avec agrandissement du voisin
Auteur du message Nikoo51 Date du message Le 29 octobre 2022 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 1 an par deffrey (mot trouvé : tiers)
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Discussion :
Taxe d'aménagement avis tardif
Auteur du message Yayou40 Date du message Le 03 juin 2021 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 2 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Problème achat via agent immobilier
Auteur du message nicky1976 Date du message Le 10 décembre 2020 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Porte en limite de propriété
Auteur du message vero44 Date du message Le 18 septembre 2020 Forum du message La technique vous échappe ... Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
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Discussion :
Recour possible suite à refus de permis ?
Auteur du message Samset92 Date du message Le 25 mars 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Mise au norme fosse sceptique pour achat
Auteur du message Roolhyanne Date du message Le 11 décembre 2016 Forum du message Terrain Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
TAXE d'assainissement
Auteur du message vulcan07 Date du message Le 18 décembre 2015 Forum du message VRD - voirie, réseaux, ... Nombre de réponses 7 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Demande pour un 2eme permis possible?
Auteur du message alexloris13 Date du message Le 01 novembre 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Permis de construire déposé valable si donation terrain ?
Auteur du message sudetsoleil Date du message Le 04 février 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
PLU et permis de construire
Auteur du message rikoupilou Date du message Le 31 mars 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Permis déposé aujourd'hui et avis défavorable du maire!
Auteur du message notrepetitboutdereve Date du message Le 18 décembre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Bornage
Auteur du message Charlounette60 Date du message Le 05 aout 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 1 réponse
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  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Non conformite et pc modificatif hors délai
Auteur du message frtuffay Date du message Le 31 janvier 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion :
Taxe d urbanisme
Auteur du message Adeldec Date du message Le 02 novembre 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion
Discussion :
La PFAC doit-elle aussi être inscrite sur l'arrété du PC ?
Auteur du message Oxymore Date du message Le 04 février 2013 Forum du message VRD - voirie, réseaux, ... Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Recours contentieux sur notre permis de construire
Auteur du message Hdje Date du message Le 23 février 2020 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 4 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Nouvelle construction d'un voisin. Reglementaire ???
Auteur du message raz Date du message Le 02 juillet 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 9 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
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Discussion :
Désaccord maire/ddt permis de construire
Auteur du message belette25 Date du message Le 19 mars 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Dépose PC avec ou sans Piscine
Auteur du message Yocool83400 Date du message Le 16 juillet 2012 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 4 réponses
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Discussion :
Permis de construire - sursis à statuer
Auteur du message Bishesh Date du message Le 21 mai 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Participation au PAE
Auteur du message minel Date du message Le 09 aout 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Dois je payer une PVR?
Auteur du message sabrina54 Date du message Le 23 mai 2016 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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Discussion :
Taxe d'aménagement et permis de construire
Auteur du message juliecapucine Date du message Le 27 novembre 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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Discussion
Discussion :
Création de fenêtre sur mur perpendiculaire à limite de propriété
Auteur du message Spinoza2000 Date du message Le 26 février 2021 Forum du message Rénovation et extension Nombre de réponses 2 réponses
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Discussion :
Permis modificatif
Auteur du message Deydeym Date du message Le 25 octobre 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Refus du permis de construire de la part de la mairie
Auteur du message herisson67 Date du message Le 05 novembre 2013 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 2 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Velux sans permis ni autorisation
Auteur du message Nynis51 Date du message Le 23 mai 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 1 réponse
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Discussion :
Panneau affichage déclaration ITE devant la maison ??
Auteur du message OB Date du message Le 15 juin 2010 Forum du message Menuiserie et isolation Nombre de réponses 2 réponses
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Délai instruction PC modificatif et accord tacite
Auteur du message Philou84 Date du message Le 25 avril 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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Discussion :
Construction d'une extension entre 2 murs mitoyens et terrasse sur toit.
Auteur du message entinio Date du message Le 08 janvier 2022 Forum du message Rénovation et extension Nombre de réponses 1 réponse
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Discussion :
Recours à un architecte ou non ?
Auteur du message sébastienV Date du message Le 01 octobre 2021 Forum du message Architectes Nombre de réponses 1 réponse
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Discussion :
Conditions d'exigibilité de la PFAC
Auteur du message ennatram Date du message Le 06 janvier 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 1 réponse
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Discussion :
Soucis PRE suite permis 2009
Auteur du message Mely1987 Date du message Le 02 mars 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 1 réponse
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