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Recours des tiers : recherche dans le forum

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La recherche a été effectuée sur les mots suivants : recours, tiers
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Discussion
Discussion :
PC vaut permis de démolir
Auteur du message ortalino Date du message Le 07 avril 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 11 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Zone non aedificandi
Auteur du message nikolaweb Date du message Le 17 mai 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Certificat de non conformité
Auteur du message tony99 Date du message Le 08 novembre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 11 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Refus du certificat de conformité erroné
Auteur du message P4T Date du message Le 24 novembre 2018 Forum du message Autoconstruction et entraide Nombre de réponses 5 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 5 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Personne mettant en doute cadastre + signature du notaire
Auteur du message h2c37 Date du message Le 29 décembre 2016 Forum du message La technique vous échappe ... Nombre de réponses 5 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 7 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Remboursement PRE en lotissement par constructeur
Auteur du message Tartine44 Date du message Le 15 juillet 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 15 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 8 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Annuler une vente après délais très long
Auteur du message tacfolin Date du message Le 28 février 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Refus de permis hors délai
Auteur du message loser60 Date du message Le 08 octobre 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Pas de réponse cu opérationnel
Auteur du message dim55 Date du message Le 15 novembre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Permis modificatif
Auteur du message licoupeille54 Date du message Le 04 octobre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Toit-Terrasse: pas de retrait si brise-vue?
Auteur du message Spinoza2000 Date du message Le 27 septembre 2021 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 2 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Bonjour j ai un terrain qui est passé en zone naturelle non constructible depui
Auteur du message flo83 Date du message Le 02 juin 2021 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 2 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Combles et recours architecte
Auteur du message Martvy Date du message Le 20 avril 2019 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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Discussion :
Aide force exécutoire délégation signature mairie
Auteur du message boondocks Date du message Le 07 juin 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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Discussion
Discussion :
Plusieurs pos
Auteur du message hmppsales Date du message Le 17 février 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 9 réponses
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Discussion :
Problématique dans l’obtention d’un permis de construire
Auteur du message Polokinase Date du message Il y a 4 mois Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 4 mois par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Servitude de réseaux enterrés
Auteur du message windev30 Date du message Le 17 mars 2023 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 1 an par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Taxe ou oas quand on divise son terrain en vue de construire
Auteur du message djptzo Date du message Le 14 mars 2022 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 8 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 2 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Déclaration de fin de travaux et conformité
Auteur du message Lyame Date du message Le 28 février 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par deffrey (mot trouvé : tiers)
Discussion
Discussion :
Prix d'un chemin communal
Auteur du message Varlet Date du message Le 12 mars 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion
Discussion :
Arrêté refusant un permis de construire
Auteur du message filippo29 Date du message Le 26 juillet 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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Discussion
Discussion :
Stationnement à créer en cas d'extension ?
Auteur du message Vanoushka Date du message Le 06 janvier 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 13 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 10 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion
Discussion :
Dépôt de permis de construire - changement de POS en PLU
Auteur du message caluro Date du message Le 22 mai 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion
Discussion :
Declaration achevement de travaux,attendre??
Auteur du message david26 Date du message Le 18 novembre 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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Discussion :
Zone non aedificandi
Auteur du message elido Date du message Le 26 mars 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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Discussion
Discussion :
Permis d'aménager et permis de construire
Auteur du message girardc Date du message Le 30 mars 2016 Forum du message Terrain Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion
Discussion :
Vendre un terrain : CU avec sursis à statuer
Auteur du message Pêche_de_vigne Date du message Le 07 janvier 2014 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 7 réponses
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Discussion
Discussion :
Doute sur faisabilité d’un projet de transformation d’un garage en habitation
Auteur du message Yaya3364 Date du message Le 24 juin 2022 Forum du message Rénovation et extension Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion
Discussion :
Demande d'informations recours hierarchique (prefet) après refus mairie
Auteur du message ben1512 Date du message Le 22 septembre 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 5 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion
Discussion :
Permis modificatif suite à déclaration d'achèvement des travaux.
Auteur du message sandishlechat Date du message Le 05 novembre 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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Discussion
Discussion :
Raccordement eau potable, qui paie?
Auteur du message Charlotte60 Date du message Le 27 mars 2013 Forum du message VRD - voirie, réseaux, ... Nombre de réponses 5 réponses
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  • Une réponse postée il y a plus de 11 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Sursis à statuer
Auteur du message miker73 Date du message Le 22 décembre 2012 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion :
Opposit° a une declarat° préalable de travaux
Auteur du message bbrou Date du message Le 11 décembre 2010 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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Discussion :
Plu
Auteur du message krab76 Date du message Le 23 juillet 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
Discussion
Discussion :
Annulation emplacement réservé dans le nouveau PLU et PC
Auteur du message Eric24750 Date du message Le 02 aout 2011 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 10 réponses
Mots clefs présents dans :
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
  • Une réponse postée il y a plus de 12 ans par deffrey (mot trouvé : recours)
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Discussion :
Pompe à chaleur, crédit d'impot et redressement
Auteur du message Juju08 Date du message Le 21 juin 2008 Forum du message Photovoltaïque, solaire, ... Nombre de réponses 5 réponses
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Discussion :
PLU- zone UH mais ebc... au secours
Auteur du message izo Date du message Le 28 février 2017 Forum du message Terrain Nombre de réponses 4 réponses
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