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200062 cerfa : recherche dans le forum

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Guide :
Permis de construire : tout savoir (dossier, recours, délais, ...)
Auteur du message ForumConstruire.com Date du message Le 19 juin 2017 Forum du message Les guides ForumConstruire.com Nombre de réponses 20 commentaires
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  • Le texte du guide posté il y a plus de 9 ans par ForumConstruire.com (mot trouvé : cerfa)
  • Un commentaire posté il y a plus de 7 ans par gtone (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Où indiquer la surface plancher démolie CERFA 13406-06 Résolu
Auteur du message Cyrille3322 Date du message Le 13 avril 2019 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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  • La question postée il y a plus de 7 ans par Cyrille3322 (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Compléter surface taxable d'un garage sur Cerfa 13406*11 Résolu
Auteur du message jujuandsoso Date du message Le 20 avril 2023 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • La question postée il y a plus de 3 ans par jujuandsoso (mot trouvé : cerfa)
  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par jujuandsoso (mot trouvé : cerfa)
  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par salade bio (mot trouvé : cerfa)
  • Une réponse postée il y a plus de 3 ans par LaTeam (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Comment remplir le Cerfa 13703-05 pour changement de menuiserie ? Résolu
Auteur du message tit_juju Date du message Le 14 janvier 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • La question postée il y a plus de 9 ans par tit_juju (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Quel cerfa utiliser pour permis valant division Résolu
Auteur du message itashijeremy Date du message Le 15 juillet 2020 Forum du message Faire construire, par ... Nombre de réponses 3 réponses
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  • La question postée il y a plus de 6 ans par itashijeremy (mot trouvé : cerfa)
  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par itashijeremy (mot trouvé : cerfa)
  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par salade bio (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
CERFA, nombre de pièce et de logement, que mettre ? Résolu
Auteur du message Bounce Date du message Le 04 mai 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 1 réponse
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  • La question postée il y a plus de 9 ans par Bounce (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Comment remplir la partie Destination des constructions et tableau des surfaces cerfa 13406*06 Résolu
Auteur du message EmilimilieT Date du message Le 02 juillet 2020 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • La question postée il y a plus de 6 ans par EmilimilieT (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Besoin d'aide CERFA "demande permis de construire" Résolu
Auteur du message anna11 Date du message Le 02 mai 2017 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • La question postée il y a plus de 9 ans par anna11 (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
A quand un CERFA Type pour le CCMI "réglementé" ...
Auteur du message jjdu06 Date du message Le 06 aout 2015 Forum du message Constructeurs Nombre de réponses 14 réponses
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  • La question postée il y a plus de 11 ans par jjdu06 (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Compléter surface taxable d'un garage sur Cerfa 13406*11 Résolu
Auteur du message jujuandsoso Date du message Le 19 avril 2023 Forum du message Menuiserie et isolation Nombre de réponses 1 réponse
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  • La question postée il y a plus de 3 ans par jujuandsoso (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Qui doit payer le Cerfa 12506*03 ?
Auteur du message aline.nrz Date du message Le 24 juillet 2020 Forum du message Electricité, domotique ... Nombre de réponses 6 réponses
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  • La question postée il y a plus de 6 ans par aline.nrz (mot trouvé : cerfa)
  • Une réponse postée il y a plus de 6 ans par elisa21 (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
Help Cerfa 13406-12 pour garage avec pièce au dessus
Auteur du message chan-sa Date du message Le 16 décembre 2023 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • La question postée il y a plus de 2 ans par chan-sa (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
CERFA ouverture et fermeture de chantier (13407*09 et 13408*11)
Auteur du message yyodo24 Date du message Le 02 décembre 2024 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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  • La question postée il y a plus de 1 an par yyodo24 (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
Comment remplir le tableau des surfaces du cerfa 13406 pour une demande de permis
Auteur du message ybabel Date du message Le 18 juillet 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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  • La question postée il y a plus de 11 ans par ybabel (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Quelle CERFA pour un PC déposé par mes soins ?
Auteur du message Veromain Date du message Le 11 mars 2025 Forum du message Architectes Nombre de réponses 7 réponses
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  • La question postée il y a plus de 1 an par Veromain (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Remplir cerfa 13406
Auteur du message winnibouba Date du message Le 16 mai 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 11 réponses
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  • La question postée il y a plus de 11 ans par winnibouba (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Cerfa 13406*06 pour un garage attenant
Auteur du message moaneo Date du message Le 09 janvier 2021 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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  • La question postée il y a plus de 5 ans par moaneo (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Quelle cerfa?
Auteur du message mariy Date du message Le 06 mai 2018 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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  • La question postée il y a plus de 8 ans par mariy (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Construction pergola autoportée de 20m2 déclaration Cerfa
Auteur du message easymyman Date du message Le 28 avril 2024 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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  • La question postée il y a plus de 2 ans par easymyman (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Cerfa n°13406*03, besoin d'un coup de main !
Auteur du message teamr Date du message Le 02 septembre 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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  • La question postée il y a plus de 11 ans par teamr (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Dépôt du cerfa (déclaration d ouverture de chantier)
Auteur du message tony7831 Date du message Le 14 juillet 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • La question postée il y a plus de 11 ans par tony7831 (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
Problème remplir le CERFA déclaration de travaux préalable
Auteur du message nhoareau Date du message Le 07 juillet 2022 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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  • La question postée il y a plus de 4 ans par nhoareau (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Comment calculer les pièces pour le Cerfa PC
Auteur du message batir31 Date du message Le 29 octobre 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 7 réponses
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  • La question postée il y a plus de 10 ans par batir31 (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Cerfa permis de construire
Auteur du message jee Date du message Le 08 avril 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 8 réponses
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  • La question postée il y a plus de 13 ans par jee (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Document cerfa dans le cadre d’un changement de destination
Auteur du message Timax Date du message Le 11 juin 2020 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 6 réponses
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  • La question postée il y a plus de 6 ans par Timax (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Construction en zone ANRU, quel cerfa pour tva reduite
Auteur du message Reunionanru Date du message Le 26 mars 2021 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 5 réponses
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  • La question postée il y a plus de 5 ans par Reunionanru (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Permis de construire garage 64m² cerfa 13406*07
Auteur du message loic03 Date du message Le 25 novembre 2020 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • La question postée il y a plus de 5 ans par loic03 (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Comment remplir le cerfa 13406*07 pour un garage non attenant?
Auteur du message STEPHLUDOTOMLEO Date du message Le 29 juin 2020 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • La question postée il y a plus de 6 ans par STEPHLUDOTOMLEO (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Aide pour remplir le CERFA 13406_03.
Auteur du message Mickeal31 Date du message Le 21 janvier 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 4 réponses
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  • La question postée il y a plus de 12 ans par Mickeal31 (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Cerfa. Surfaces taxables.
Auteur du message VanH Date du message Le 05 mai 2022 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • La question postée il y a plus de 4 ans par VanH (mot trouvé : cerfa)
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Discussion :
Quel Cerfa pour déclarer aux impots la fin de travaux
Auteur du message aperche Date du message Le 25 février 2020 Forum du message Rénovation et extension Nombre de réponses 3 réponses
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  • La question postée il y a plus de 6 ans par aperche (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
Probleme concernant le CERFA du permis de construire
Auteur du message drizztoli Date du message Le 12 septembre 2015 Forum du message Architectes Nombre de réponses 3 réponses
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  • La question postée il y a plus de 10 ans par drizztoli (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
Aide pour remplir le document CERFA du permis de construire
Auteur du message bapt28 Date du message Le 17 février 2013 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • La question postée il y a plus de 13 ans par bapt28 (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
Déclaration travaux terrasse : quel CERFA ?
Auteur du message Gedeon13 Date du message Le 07 octobre 2020 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 3 réponses
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  • La question postée il y a plus de 5 ans par Gedeon13 (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
Cerfa 13409*01
Auteur du message gusse Date du message Le 27 janvier 2014 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 2 réponses
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  • La question postée il y a plus de 12 ans par gusse (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
CERFA pour demande d'autorisation de défrichement
Auteur du message leo46 Date du message Le 08 avril 2015 Forum du message Administratif et financement Nombre de réponses 1 réponse
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  • La question postée il y a plus de 11 ans par leo46 (mot trouvé : cerfa)
Discussion
Discussion :
Besoin d'aide pour remplir le formulaire de permis de construire CERFA 13406
Auteur du message Chris_74 Date du message Le 27 mai 2019 Forum du message Rénovation et extension Nombre de réponses 0 réponse
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  • La question postée il y a plus de 7 ans par Chris_74 (mot trouvé : cerfa)
Guide
Guide :
Le Consuel (attestation de conformité électrique) : démarches, prix, délais, ...
Auteur du message ForumConstruire.com Date du message Le 06 aout 2017 Forum du message Les guides ForumConstruire.com Nombre de réponses 10 commentaires
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  • Le texte du guide posté il y a plus de 9 ans par ForumConstruire.com (mot trouvé : cerfa)
Guide
Guide :
La déclaration préalable de travaux
Auteur du message ForumConstruire.com Date du message Le 19 mai 2009 Forum du message Les guides ForumConstruire.com Nombre de réponses 21 commentaires
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  • Le texte du guide posté il y a plus de 17 ans par ForumConstruire.com (mot trouvé : cerfa)
  • Un commentaire posté il y a plus de 7 ans par gtone (mot trouvé : cerfa)
  • Un commentaire posté il y a plus de 14 ans par David.R (mot trouvé : cerfa)
Guide
Guide :
Le certificat d'urbanisme
Auteur du message ForumConstruire.com Date du message Le 30 avril 2009 Forum du message Les guides ForumConstruire.com Nombre de réponses 0 commentaire
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Récit de construction
Récit de construction :
[33] Maison sur micropieux et longrines
Auteur du message Verolou Date du message Le 14 avril 2018 Forum du message Récits de vos constructions Nombre de réponses 11455 commentaires
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  • Un commentaire posté il y a plus de 5 ans par Verolou (mot trouvé : cerfa)
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