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Forum Bornage - Page 2 sur 3

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Picto star Top sujet Borne arrachée par les travaux du voisin
20 Noemie44300 19 mars 2020 à 17h54
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Picto star Top sujet Le géomètre ne finalise pas la division de notre terrain suite à désaccord sur le bornage
Résolu
35 Porpoceras 14 décembre 2023 à 16h28
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Picto star Top sujet Certificat d’urbanisme refusé à cause d’un arbre
36 Clementine8585 17 novembre 2022 à 09h56
Frix
Picto star Top sujet Problème voisinage pour limite de propriété
Résolu
26 Mado4033 20 avril 2021 à 00h24
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Picto star Top sujet Demande d’aide interprétation plan
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29 Bzzz 05 janvier 2024 à 09h29
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Pas de nouveaux messages Limite de propriete bornage naturel construction maison
2 afactiss 24 mars 2015 à 11h59
afactiss
Pas de nouveaux messages Problème (adacadabrantesque) de bornage
14 licoupeille54 12 février 2015 à 10h40
jamis27
Pas de nouveaux messages Bornage de carence
5 lode 27 janvier 2015 à 16h00
Odilon44
Pas de nouveaux messages Quel recours pour maison mal placée sur le terrain ?
13 buycedric 19 novembre 2014 à 10h51
buycedric
Pas de nouveaux messages Cloison à réaliser entre deux propriétaires
6 poloassalili 21 septembre 2014 à 13h06
poloassalili
Pas de nouveaux messages Erreur bornage géomètre
2 pajoma 07 juillet 2014 à 16h03
mandyline
Pas de nouveaux messages Problème de bornage
1 SISSI69 30 avril 2014 à 00h19
mimiche24
Pas de nouveaux messages Division de parcelle et souci
21 kaline 05 avril 2014 à 22h44
kaline
Pas de nouveaux messages Vendre dépendance avec quote part du chemin d'accès
7 Sergentpatoche 10 mars 2014 à 17h11
LARZAC
Pas de nouveaux messages Devis bornage
7 Ciss 06 mars 2014 à 13h21
Ciss
Pas de nouveaux messages Bornage / cadastre / division
15 JulienClaire 22 février 2014 à 23h44
SLOVENE
Pas de nouveaux messages Le géomètre doit il mentionner les débords de fondations ?
3 sudetsoleil 07 novembre 2013 à 18h02
sudetsoleil
Pas de nouveaux messages A quel moment peut-on faire une division foncière? [RESOLU]
12 pjsme 27 septembre 2013 à 13h37
pjsme
Pas de nouveaux messages Limite de propriété avec toiture existante
20 marco93 06 septembre 2013 à 11h19
marco93
Pas de nouveaux messages Problèmes bornage terrain
25 bereng 05 septembre 2013 à 10h52
rafamanm
Pas de nouveaux messages Zone non aedificandi
6 nikolaweb 20 mai 2013 à 09h14
nikolaweb
Pas de nouveaux messages Prix des frais de géomètre pour implantation de maison?
8 Eva_Bzh 15 février 2013 à 15h40
Odilon44
Pas de nouveaux messages Enlever les bornes ???????
22 lulubelle 14 février 2013 à 12h29
Odilon44
Pas de nouveaux messages Metrage au lieu d"un bornage
9 la ronde des sables 11 février 2013 à 09h18
Odilon44
Pas de nouveaux messages Bornes introuvables !!!
13 Kasand_91_10 31 aout 2012 à 22h00
Kasand_91_10
Pas de nouveaux messages Problème d'implantation de clôture
1 bosscat 17 mai 2012 à 02h17
techgéotopo
Pas de nouveaux messages Disparition de borne
19 nat54300 22 février 2012 à 19h52
juillet35
Pas de nouveaux messages PV d'implantation
10 leflix 14 octobre 2011 à 13h39
emerout
Pas de nouveaux messages Pb servitude eau
16 fanou1976 24 juillet 2011 à 19h53
didine24
Pas de nouveaux messages Bornage & Déclaration Préalable de division
2 pixiedelic 02 mai 2011 à 10h21
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Pas de nouveaux messages Droit de passage
15 yanncoat 21 décembre 2010 à 09h58
yanncoat
Pas de nouveaux messages Déclaration préalable
6 calin 08 décembre 2010 à 07h19
calin
Pas de nouveaux messages Problème avec PV de bornage
5 nathx 15 novembre 2010 à 17h38
elisa21
Pas de nouveaux messages Compromis de vente sans bornage du terrain
16 maxouh 18 octobre 2010 à 20h31
maxouh
Pas de nouveaux messages Quelles pièces pour une déclaration de travaux
9 noumika 03 juin 2010 à 16h54
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Pas de nouveaux messages Problème terrain et prescription tentenaire
6 tortue 14 avril 2010 à 18h02
toufig
Pas de nouveaux messages Comment retrouver un plan de bornage ?
8 veromayl77 14 octobre 2009 à 07h31
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Pas de nouveaux messages Bornage et remise en cause des limites
5 yanncoat 11 octobre 2009 à 13h11
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Pas de nouveaux messages Clôture à inclure au permis de construire ?
1 djsebx 13 mars 2009 à 21h57
Fandorn
Pas de nouveaux messages Cloture à l'intérieur du terrain
9 prune 05 mars 2009 à 22h50
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Pas de nouveaux messages Bornage
15 scandaks 20 février 2009 à 10h20
Archi.richard
Pas de nouveaux messages Bornage du terrain disparue avant travaux, quel recour?
3 manue1334 04 novembre 2008 à 21h42
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Pas de nouveaux messages Cloture mitoyenne: répartition des couts possible??
17 micka78 25 octobre 2008 à 09h17
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Pas de nouveaux messages Les clotures rentrent elles dans un emprunt immobilier
27 elmaxant 25 septembre 2008 à 22h04
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Pas de nouveaux messages Quelles règles pour plantation et clotures
7 badoulet 02 septembre 2008 à 16h00
Vincentius
Pas de nouveaux messages Division et bornage
8 luc60 18 mars 2008 à 11h17
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Pas de nouveaux messages Remplir l'imprimé de déclaration de travaux pour la cloture
2 seb31 07 février 2008 à 10h10
David.R
Pas de nouveaux messages Erreur sur PV de bornage
12 relaxzen 14 décembre 2007 à 16h27
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Pas de nouveaux messages Bornage problématique !!!
6 tquatre 04 novembre 2007 à 14h41
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Pas de nouveaux messages Clotures dessinées sur plan, mais non chiffrées
4 marsupilami 19 aout 2007 à 14h32
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Pas de nouveaux messages Cout bornage
8 florette99 05 mai 2007 à 00h24
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Pas de nouveaux messages Cloture de PEL??????
9 miichael 10 avril 2007 à 05h49
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Pas de nouveaux messages Clôture non-mitoyenne...
23 cocoyoto 06 février 2007 à 14h31
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Pas de nouveaux messages Cloture:mitoyenne ou pas?
51 Alex36 19 janvier 2007 à 10h04
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Pas de nouveaux messages Présence des voisins pour le bornage du terrain?
5 Invité 08 septembre 2006 à 15h39
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